BIOLTROP

>>FormalitÃ©s.

FormalitÃ©s de transport (3)
5 juillet 2007 - Auteur(s) : Claude Colonna, Antoine PIERSON
Relecture / Mise sous Spip : 18/07/07. Y. Gille. ATTENTION : cet article a Ã©tÃ© rÃ©digÃ© en 1999 - 2000. Certaines Ã©lÃ©ments peuvent avoir changÃ©. 3 Ã 4 mois (...)
FormalitÃ©s douaniÃ¨res (3)
5 juillet 2007 - Auteur(s) : Claude Colonna, Antoine PIERSON
Relecture / Mise sous Spip : 18/07/07. Y. Gille. FormalitÃ©s prÃ©liminaires : La premiÃ¨re des formalitÃ©s douaniÃ¨res est Ã effectuer au moins 4 mois avant le (...)
FormalitÃ©s de police (3)
5 juillet 2007 - Auteur(s) : Claude Colonna
Relecture / Mise sous Spip : 18/07/07. Y. Gille. Ce chapitre n’est valable que dans le cas de pays oÃ¹ la circulation est restreinte (couvre-feu, zones interdites) ou (...)